Éditeur : Jules Dupuis
Statut : Micro-entrepreneur (Immatriculation en cours)
Adresse : Anglet, France
Contact : julesdupspro@gmail.com
Le Produit Fini ("Le Build") :
Le Prestataire cède au Client la pleine propriété du produit fini (fichiers compilés, interface utilisateur, contenus spécifiques) lors du paiement intégral de la facture finale.
Les Outils ("Le Template") :
Le Prestataire conserve la propriété intellectuelle exclusive de ses méthodes, bibliothèques de code génériques et templates de développement. Une licence d'utilisation non-exclusive et illimitée est accordée au Client pour l'exploitation de ce projet uniquement. La revente ou la duplication du code source structurel pour d'autres projets est interdite sans accord écrit.