Mentions Légales & CGV
01. Éditeur du site
Éditeur: Jules Dupuis
Statut: Micro-entrepreneur (SIRET en cours d'immatriculation)
Adresse: Anglet, Pays Basque, France
Email: contact@julesdupuis.fr
Téléphone: Sur demande
02. Architecture & Hébergement
- Frontend: Vercel Inc. (USA)
- Backend: Koyeb (France)
- Base de Données: Neon Inc. (USA)
03. Propriété Intellectuelle
Le Livrable Final :
Le Client obtient la pleine propriété du site/application développé(e) (fichiers de production, contenus spécifiques, designs personnalisés) dès le règlement intégral de la prestation.
Le Code Source Générique :
Le Prestataire conserve la propriété intellectuelle de ses composants techniques réutilisables, bibliothèques et templates de développement. Le Client reçoit une licence d'utilisation non-exclusive et perpétuelle pour ce projet uniquement. Toute revente, duplication ou exploitation commerciale du code source technique pour d'autres projets nécessite un accord écrit préalable.